A) Contrat synallagmatique B) Contrat de gré à gré C) Contrat unilatéral D) Contrat à titre gratuit
A) La justice contractuelle B) L'égalité contractuelle C) La liberté contractuelle D) L'obligation de résultats
A) Un contrat soumis à une autorité de régulation B) Un contrat fixant des objectifs précis à atteindre C) Un contrat négocié directement entre les parties D) Un contrat conclu par échange de lettres
A) Une modification apportée à un contrat existant B) Un contrat conclu par deux parties sans tiers C) Un document établissant le contrat initial D) Un contrat soumis à une autorité de régulation
A) Application de dommages et intérêts B) Paiement d'une amende fixée par la loi C) Renégociation automatique du contrat D) Résiliation automatique du contrat
A) Une clause permettant une résiliation anticipée du contrat B) Une clause prévoyant la résiliation automatique du contrat en cas de manquement d'une partie à ses obligations C) Une clause permettant de prolonger la durée du contrat D) Une clause imposant une hausse des prix en cas de difficultés financières
A) Une obligation de garantir un résultat précis B) Une obligation de respecter les délais prévus C) Une obligation d'exécuter les prestations de manière normale D) Une obligation de faire tous les efforts raisonnables pour atteindre un résultat, sans garantir le succès
A) Le type de prestations fournies par le salarié B) Le lieu de travail et les horaires de travail C) La durée du contrat et la stabilité de l'emploi D) Le niveau de salaire et les avantages sociaux |