A) Contrat à titre gratuit B) Contrat unilatéral C) Contrat synallagmatique D) Contrat de gré à gré
A) La liberté contractuelle B) L'égalité contractuelle C) La justice contractuelle D) L'obligation de résultats
A) Un contrat fixant des objectifs précis à atteindre B) Un contrat soumis à une autorité de régulation C) Un contrat négocié directement entre les parties D) Un contrat conclu par échange de lettres
A) Un document établissant le contrat initial B) Un contrat soumis à une autorité de régulation C) Une modification apportée à un contrat existant D) Un contrat conclu par deux parties sans tiers
A) Paiement d'une amende fixée par la loi B) Application de dommages et intérêts C) Résiliation automatique du contrat D) Renégociation automatique du contrat
A) Une clause permettant de prolonger la durée du contrat B) Une clause imposant une hausse des prix en cas de difficultés financières C) Une clause permettant une résiliation anticipée du contrat D) Une clause prévoyant la résiliation automatique du contrat en cas de manquement d'une partie à ses obligations
A) Une obligation de faire tous les efforts raisonnables pour atteindre un résultat, sans garantir le succès B) Une obligation de respecter les délais prévus C) Une obligation de garantir un résultat précis D) Une obligation d'exécuter les prestations de manière normale
A) La durée du contrat et la stabilité de l'emploi B) Le type de prestations fournies par le salarié C) Le lieu de travail et les horaires de travail D) Le niveau de salaire et les avantages sociaux |