A) Contrat à titre gratuit B) Contrat unilatéral C) Contrat synallagmatique D) Contrat de gré à gré
A) L'obligation de résultats B) La justice contractuelle C) L'égalité contractuelle D) La liberté contractuelle
A) Un contrat conclu par échange de lettres B) Un contrat soumis à une autorité de régulation C) Un contrat fixant des objectifs précis à atteindre D) Un contrat négocié directement entre les parties
A) Un contrat conclu par deux parties sans tiers B) Une modification apportée à un contrat existant C) Un contrat soumis à une autorité de régulation D) Un document établissant le contrat initial
A) Application de dommages et intérêts B) Paiement d'une amende fixée par la loi C) Renégociation automatique du contrat D) Résiliation automatique du contrat
A) Une clause permettant de prolonger la durée du contrat B) Une clause imposant une hausse des prix en cas de difficultés financières C) Une clause permettant une résiliation anticipée du contrat D) Une clause prévoyant la résiliation automatique du contrat en cas de manquement d'une partie à ses obligations
A) Une obligation de respecter les délais prévus B) Une obligation d'exécuter les prestations de manière normale C) Une obligation de garantir un résultat précis D) Une obligation de faire tous les efforts raisonnables pour atteindre un résultat, sans garantir le succès
A) Le type de prestations fournies par le salarié B) La durée du contrat et la stabilité de l'emploi C) Le lieu de travail et les horaires de travail D) Le niveau de salaire et les avantages sociaux |